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Publié le 05 Septembre 2023

Un projet d’arrêté en consultation publique propose une révision des labels BBC rénovation et HPE rénovation pour le logement. Ces labels n’avaient pas évolué depuis 2009.

Suivre l’évolution de la réglementation

L’objectif du nouveau texte est d’adapter les labels aux nouvelles réglementations. Pour le résidentiel, la méthode ThCe jusqu’alors utilisée par les professionnels doit ainsi laisser la place à la méthode 3CL, aussi en vigueur pour le DPE et l’audit énergétique. Les niveaux de rénovation sont également remaniés. Le niveau HPE rénovation est en particulier remplacé par un niveau « BBC rénovation première étape » qui vise à atteindre le niveau BBC rénovation. L’utilisation des énergies fossiles est également exclue des labels. Enfin, un logement devra avoir une consommation énergétique inférieure à 110 kWhEP/m²/an et des émissions de gaz à effet de serre inférieures à 11 kgéqCO2/m²/an pour bénéficier du label BBC rénovation.

Le label BBC rénovation – 1ère étape en détail

Le projet de texte sur le label « BBC rénovation première étape » s’articule avec l’audit énergétique. Il prévoit une planification des travaux en maximum 3 étapes. La dernière étape doit permettre d’atteindre le niveau BBC rénovation version 2023 ainsi que la classe C du DPE. Les travaux devront au moins concerner la ventilation et deux autres postes. À l’issue des travaux de la première étape, un audit d’étanchéité du bâtiment devra être effectué. Cet audit permettra de s’assurer de la qualité et de la conformité des travaux ainsi que de détecter d’éventuelles fuites qui seront à traiter lors des étapes suivantes.

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